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Le site a été réalisé et édité par :
Laura MARTINEZ, ELLE AIME COMMUNICATION
SAS LMC dont le siège social se situe : 6 chemin du Mas du Padre, 34540 Balaruc les Bains
N° SIRET : 84387375600019
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1. Identité
Société éditrice du site internet, ci-après la « Société » :
SASU AUREA NORMA
Siège social : 2 boulevard Joliot Curie – 34200 SETE
Type de société-forme sociale : SASU
Capital : 250 €
Registre du Commerce et des Sociétés : 929 740 942 R.C.S. Montpellier
Numéro T.V.A. : FR60929740942
E-mail : contact@aurea-norma.com
Téléphone : +33 (0)6 25 11 71 06
Directeur de la publication : Guillaume LEONARDON
Hébergement : WIX
2. Informations sur les activités
AUREA NORMA a mis en ligne ce site internet afin de vous présenter certaines activités de AUREA NORMA. Les informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation. AUREA NORMA peut les modifier, mettre à jour, à tout moment et sans préavis.
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3. Propriété intellectuelle
3.1. Principe. Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale, sont la propriété de AUREA NORMA, soit font l’objet de droits d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces derniers. Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur ce site internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site internet, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site internet est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de AUREA NORMA. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.
3.2 Signes distinctifs. Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site internet sont la propriété de AUREA NORMA, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leur profit. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de AUREA NORMA.
3.3. Bases de données. Les éventuelles bases de données mises à votre disposition sont la propriété de AUREA NORMA qui a la qualité de producteur de bases de données. Il vous est interdit d’extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données y compris à des fins privées.
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4. Engagement de l’utilisateur
4.1. Chaque utilisateur du site internet qui fournit des informations consent à la AUREA NORMA l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise la Société à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les utilisateurs seront considérées comme non confidentielles. Toutefois, lorsque les informations fournies sont des données personnelles au sens du droit applicable elles sont traitées conformément à la charte sur la protection des données à caractère personnel et cookies applicable à ce site internet.
4.2. Chaque utilisateur du site internet déclare se conformer aux présentes conditions générales d’utilisation et lois en vigueur, en particulier :
- disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site internet et l’utiliser ;
- avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement ;
- consentir à la Société et à ses partenaires le cas échéant le droit de faire tout usage des informations fournies (autre que des données à caractère personnel) ;
- devoir conserver confidentiels et être en conséquence responsable de l’utilisation et de la sécurité des codes d’accès et mots de passe que AUREA NORMA peut vous transmettre pour accéder à certaines rubriques. AUREA NORMA se réserve le droit de suspendre votre accès au site internet en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse de cet accès.
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5. Liens hypertextes
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Autorisation des liens. Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site internet, vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de AUREA NORMA en utilisant les coordonnées de contact mentionnées à la fin de ce document.
6. Mises en garde
6.1. Les informations et recommandations disponibles sur ce site internet sont proposées de bonne foi. Elles sont censées être correctes au moment où elles sont publiées sur le site. Toutefois, AUREA NORMA ne garantit pas le caractère exhaustif et l’exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, AUREA NORMA ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations ou de leur utilisation. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l’utilisation d’informations, de produits, de procédures, d’équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. AUREA NORMA décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.
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6.2. Les documents présentés sur ce site internet peuvent contenir des informations prospectives sur AUREA NORMA (notamment des objectifs et tendances).
Les informations et déclarations prospectives contenues dans ces documents sont fondées sur des données et hypothèses économiques formulées dans un contexte économique, concurrentiel et réglementaire donné. Elles peuvent s’avérer inexactes dans le futur et sont dépendantes de facteurs de risques susceptibles de donner lieu à un écart significatif entre les résultats réels et ceux envisagés.
6.3. AUREA NORMA ne garantit pas, sans que cette liste soit exhaustive, que le site internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus.
7. Mises à jour des conditions d’utilisation du site internet et loi applicable
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8. Coordonnées de contact
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